Statuts et Réglement

Les textes fondateurs

Statuts, réglement et charte

Les statuts de l’association constituent les accords, les règles d’organisation et de fonctionnement, ainsi que les obligations de chacun.

Ils ont été définis lors du Conseil national et déposés le 24 novembre 2012. Identification RNA : W751217458


Les statuts


Réglement


Charte éthique